conditions générales d'utilisation / Mentions légales
Présentation du site internet
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.bblescharmilles.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire : Béatrice Collenot – EI – 15 rue Monge 21170 Saint-Jean-de-Losne
Responsable publication : Béatrice Collenot
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Meos Création – 0633495309 – www.meoscreation.com
Hébergeur : Hostinger – HOSTINGER operations, UAB – Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230 Lithuania – Phone: +37064503378 – Email: domains@hostinger.com
Propriété intellectuelle
Droit d’auteur – Droit de reproduction
L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Béatrice Collenot est propriétaire de ce site et de tous les éléments qui le composent.
En l’absence de convention écrite conclue entre Béatrice Collenot et toute personne physique ou morale, la structure générale, ainsi que les textes, photos, images animées ou non, les sons, bases de données ainsi que tout autre élément (à l’exception des éléments libres de droits) composant ce site sont la propriété exclusive de Béatrice Collenot.
Sauf accord de Béatrice Collenot, toute copie, reproduction intégrale ou partielle, représentation, adaptation, diffusion du contenu du site par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
En outre, le présent site fait l’objet d’une protection au titre des bases de données prévue par les articles L.341-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Il est ainsi expressément interdit : toute extraction, par transfert permanent ou temporaire, de la totalité ou d’une partie, qualitativement ou quantitativement substantielle du site sur un autre support par tout moyen et sous toute forme que ce soit.
La réutilisation, par la mise à disposition au public de la totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu du site www.bblescharmilles.com, quelle qu’en soit la forme est interdite.
L’extraction ou la réutilisation systématique de parties qualitativement ou quantitativement non substantielles du contenu du site lorsque ces opérations excédent manifestement les conditions d’utilisation normale du site est interdite.
Toute utilisation non autorisée des éléments du site fera l’objet de poursuites judiciaires.
Les marques et logos figurant sur ce site ne pourront donner lieu à reproduction sans l’autorisation expresse de Béatrice Collenot.
L’atteinte portée au droit du propriétaire de la marque est constitutive d’une contrefaçon engageant la responsabilité civile de son auteur (article L.716-1 du code précité).